MAGNETISCHES ERKENNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2089714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089714
Numéro de demande
EP07824427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
10 oct. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/544 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
GB 0621894 02.11.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004188 02.11.2007
Publication PCT
WO2008/053229 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

191 West George Street, Glasgow G2 2LB, GB

Inventeur

DEHAL, Prabhjyot

Dundee DD2 1XA, GB

PRITCHARD, David

Dundee DD2 1XA, GB

GEEKIE, Claire

Dundee DD2 1XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.