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Brevet européen · EP2089894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089894
Numéro de demande
EP07827129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
1 juin 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
IE 20060855 27.11.2006
Demande PCT
PCT/IE2007/000116 26.11.2007
Publication PCT
WO2008/065635 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 1 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

Parties

Inventeur

DANIELS, Stephen

Dublin, 9, IE

LAWLER, Justin

Howth County Dublin, IE

LAW, Victor John

Moat, County Westmeath, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.