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Brevet européen · EP2090034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090034
Numéro de demande
EP06818480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2006
Publié
19 août 2009
Délivré
19 janv. 2011
Radié
10 nov. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04L 12/56 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/010820 10.11.2006
Publication PCT
WO2008/055534 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.11.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 10.11.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 2 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 02.04.2011

1 entrée antérieure
  1. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

BÁDER, Attila

2071 Páty, HU

TAKACS, Attila

1195 Budapest, HU

CSASZAR, Andras

1125 Budapest, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.