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Brevet européen · EP2090202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090202
Numéro de demande
EP09152964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2009
Publié
19 août 2009
Délivré
26 juin 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 25/48 (2006.01)
A47G 25/32 (2006.01)
Priorité
US 31928 15.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

Tumi, Inc.

1001 Durham Avenue, South Plainfield NJ 07080, US

Inventeur

Scicluna, Paul Victor

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.