Ausgabeeinheit

Brevet européen · EP2090205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090205
Numéro de demande
EP08164798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2008
Publié
19 août 2009
Délivré
23 mars 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
IT BS20080034 13.02.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 24 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  3. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

Capitani S.r.l.

Piazza IV Novembre, 1, 22070 Solbiate (CO), IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Capitani, Emilio

I-22070, Albiolo, COMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.