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Brevet européen · EP2090206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2090206
- Numéro de demande
- EP08002890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2008
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 15 juin 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/08 (2006.01)A47B 77/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 15 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.