PROPHYLAKTISCHER TUBERKULOSEIMPFSTOFF

Brevet européen · EP2090318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090318
Numéro de demande
EP07822990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/04 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
Priorité
ES 200602754 30.10.2006
Demande PCT
PCT/ES2007/000583 17.10.2007
Publication PCT
WO2008/053055 08.05.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 8 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.11.2012

  3. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Archivel Farma, SL

C/ Fogars deTordera, 61 Poligon Industrial Bonavista, 08916 BADALONA, ES

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

CARDONA IGLESIAS, Pere Joan

08916 Badalona (Barcelona), ES

AMAT RIERA, Isabel

08916 Badalona (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.