Bebilderung einer Offset-Druckform

Brevet européen · EP2090429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090429
Numéro de demande
EP08101584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2008
Publié
19 août 2009
Délivré
8 juin 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/05 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.