SCHARNIERMECHANISMUS
Brevet européen · EP2090792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2090792
- Numéro de demande
- EP07831131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)E05D 3/10 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006300474 06.11.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/071397 02.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/056607 15.05.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
NISHIZAWA, Katsuhito
Ichikawa-shi Chiba 2720127, JP
MOCHIZUKI, Satoshi
Ichikawa-shi Chiba 2720127, JP
SATO, Hitoshi
Ichikawa-shi Chiba 2720127, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.