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Brevet européen · EP2090871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090871
Numéro de demande
EP07827847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/06 (2006.01)
Priorité
JP 2006329394 06.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/001068 02.10.2007
Publication PCT
WO2008/068881 12.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

SUDA, Hiroshi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

HIROSAWA, Atushi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.