Entfernbarer Initialenpatch
Brevet européen · EP2091036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2091036
- Numéro de demande
- EP09152965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2009
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/16 (2006.01)G09F 3/20 (2006.01)A45C 13/42 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)//G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 31903 15.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Scicluna, Paul Victor
Penndel, PA 19047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.