Eisenbahnkabeldurchführung

Brevet européen · EP2091119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091119
Numéro de demande
EP09250353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2009
Publié
19 août 2009
Délivré
13 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/10 (2006.01)
Priorité
US 27965 P 12.02.2008
US 367922 09.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

Caveney, Jack E.

Hinsdale, Illinois 60521, US

Dorman, Fred L.

Plainfield, Illinois 60586, US

Stabrawa, Michael R.

Frankfort, Illinois 60423, US

Groff, Jeffrey K.

South Holland, Illinois 60473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.