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Brevet européen · EP2091341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2091341
- Numéro de demande
- EP07857488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23C 9/137 (2006.01)
- Priorité
- EP 06126035 13.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/063825 12.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071744 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 12 févr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Coöperatie AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas → Coöperatie Koninklijke Avebe U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 12.02.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
BUWALDA, Pieter Lykle
9718 MJ Groningen, NL
SEIN, Arjen
2316 AA Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.