Trommelpaniersystem

Brevet européen · EP2091360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091360
Numéro de demande
EP07862274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 1/08 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
Priorité
US 861758 P 28.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/024482 28.11.2007
Publication PCT
WO2008/066831 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

BRADY, Dennis Dean

Lenexa, KS 66215, US

PENDERGRASS, Quentin Duane

Springfield, MO 65803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.