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Brevet européen · EP2091526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2091526
- Numéro de demande
- EP07858785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/198 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61K 35/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 0624879 14.12.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/004815 14.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071991 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.08.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
Merseyside L16 9JW, GB
Cheshire CW9 8SB, GB
Merseyside L25 6JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.