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Brevet européen · EP2091560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091560
Numéro de demande
EP07844876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
19 févr. 2014
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/145 (2006.01)
C12N 15/863 (2006.01)
Priorité
US 557040 06.11.2006
US 767276 22.06.2007
Demande PCT
PCT/US2007/083648 05.11.2007
Publication PCT
WO2008/058081 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  3. 19 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  4. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Inventeur

KARACA, Kemal

Overland Park, KS 66221-2204, US

MINKE, Jules, Maarten

69906 Corbas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.