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Brevet européen · EP2091560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2091560
- Numéro de demande
- EP07844876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/145 (2006.01)C12N 15/863 (2006.01)
- Priorité
- US 557040 06.11.2006US 767276 22.06.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/083648 05.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/058081 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 19 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
KARACA, Kemal
Overland Park, KS 66221-2204, US
MINKE, Jules, Maarten
69906 Corbas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.