SCHWINGMISCHER
Brevet européen · EP2091641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2091641
- Numéro de demande
- EP07816211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 23 juin 2010
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 11/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B01F 3/12 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/02 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 18272006 14.11.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000528 23.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/058407 22.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 23 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.