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Brevet européen · EP2091649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091649
Numéro de demande
EP07867477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
17 oct. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
US 859308 P 16.11.2006
US 985439 15.11.2007
Demande PCT
PCT/US2007/024035 16.11.2007
Publication PCT
WO2008/063544 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

PELLETIER, Dominic

Raymond, Maine 04071, US

PHELPS, Jeffrey

Freeport, ME 04032, US

AGUIAR, Jason

Portland, ME 04103, US

HAMMOND, Jeremy

Gorham, ME 04038, US

TRAIGLE, William J.

Biddeford, ME 04005, US

SINNETT, Chandler G.

Falmouth, ME 04105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.