SCHLITZSCHRAUBE

Brevet européen · EP2091693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091693
Numéro de demande
EP07816249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 15/00 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
Priorité
CH 18322006 15.11.2006
CH 10932007 06.07.2007
Demande PCT
PCT/CH2007/000566 13.11.2007
Publication PCT
WO2008/058414 22.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

  3. 30 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Titulaire

Zed Design Communication Technologies

Zoller Hanspeter Chemin du Vallon 102, 1814 La Tour-de-Peilz

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

ZOLLER, Hanspeter

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.