BALG

Brevet européen · EP2091766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091766
Numéro de demande
EP07856066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 5/00 (2006.01)
B61D 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 102006061503 23.12.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/002211 07.12.2007
Publication PCT
WO2008/077368 03.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

HÜBNER GmbH

Hübner GmbH

Heinrich-Hertz-Strasse 2, 34123 Kassel, DE

Inventeur

Dr.KOUKAL, Claus-Ekkehard

34128 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.