TROPFFREIER AUSGUSSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP2091859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091859
Numéro de demande
EP07864651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
30 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B67D 3/02 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
US 866511 P 20.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/085213 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/064212 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 28.08.2012

  6. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

McCormick & Company, Incorporated

McCormick&Company, Incorporated

18 Loveton Circle, Sparks, MD 21152-6000, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

WILSON, Tracie Lynn Clemons

Westminster, MD 21157, US

GIFT, Steven

Lititz, PA 17543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.