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Brevet européen · EP2092084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092084
Numéro de demande
EP07868748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
24 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/542 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
G01N 33/533 (2006.01)
Priorité
US 865522 P 13.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/084576 13.11.2007
Publication PCT
WO2008/064016 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

ROBY, Philippe

Montreal, Québec H3C 0G3, CA

PARENT, Stephane

Montreal, Québec H3W2W3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.