BETONSCHWELLE

Brevet européen · EP2092119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092119
Numéro de demande
EP08750324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
26 août 2009
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 3/34 (2006.01)
Priorité
DE 102007025034 29.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056032 16.05.2008
Publication PCT
WO2008/145544 04.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

HESS, Josef Friedhelm

76139 Karlsruhe, DE

HÖHNE, Hubertus

35510 Butzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.