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Brevet européen · EP2092191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092191
Numéro de demande
EP07766622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 7/02 (2006.01)
F03D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 832551 P 21.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/001969 12.07.2007
Publication PCT
WO2008/012615 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

DEHLSEN, James, G., P.

Montecito, CA 93108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.