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Brevet européen · EP2092203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2092203
- Numéro de demande
- EP07824507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/06 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0625438 20.12.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/004275 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/074974 26.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 12 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
CRUTCHLEY, Derek
Warrington WA3 7LY, GB
WASMUTH, Philip
Welwyn Garden City Hertfordshire AL8 6XZ, GB
BREWER, Jonathan
Dunstable Bedfordshire LU6 3JH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.