DISPOSITIF DE CELLULE DE REFROIDISSEMENT RAPIDE

Brevet européen · EP2092253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092253
Numéro de demande
EP07858931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 0655309 05.12.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/003746 04.12.2007
Publication PCT
WO2008/068588 12.06.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

Premark FEG L.L.C.

1300 Market Street, Suite 504, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

COVIN, Frédéric

02800 Vendeuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.