GEFECHTSKOPF FÜR ABFANGSYSTEM

Brevet européen · EP2092266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092266
Numéro de demande
EP07827316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 10/00 (2006.01)
F42B 30/00 (2006.01)
F42B 12/00 (2006.01)
F42B 12/14 (2006.01)
F42B 12/12 (2006.01)
F42B 12/10 (2006.01)
F42B 12/32 (2006.01)
//F42B 1/02 (2006.01)
//F42B 12/58 (2006.01)
Priorité
IL 17922406 13.11.2006
Demande PCT
PCT/IL2007/001342 04.11.2007
Publication PCT
WO2008/059477 22.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Inventeur

ROTKOPF, Menachem

34757 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.