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Brevet européen · EP2092334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092334
Numéro de demande
EP07847935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
8 févr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/538 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
DE 102006058374 08.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/063465 06.12.2007
Publication PCT
WO2008/068315 12.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

PERPEET, Markus

42279 Wuppertal, DE

TEWES, Michael

53332 Roisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.