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Brevet européen · EP2092357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092357
Numéro de demande
EP07869714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/02 (2006.01)
G01R 31/04 (2006.01)
Priorité
US 871249 P 21.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/088497 21.12.2007
Publication PCT
WO2008/080036 03.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Draeger Medical Systems, Inc.

6 Tech Drive, Andover, MA 01810, US

Inventeur

LEMAY, Charles

Portsmouth, NH 03801, US

RISHER-KELLY, Clifford

Wells, ME 04090, US

NAYLOR, Kipling Thomas

Belmont, MA 02478, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.