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Brevet européen · EP2092554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092554
Numéro de demande
EP07831601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
27 mars 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
JP 2006301078 07.11.2006
JP 2007046122 26.02.2007
JP 2007146652 01.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2007/071871 06.11.2007
Publication PCT
WO2008/056805 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shiba-daimon 1-chome,, Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

MIZOKAWA, Takumi

Minato-ku Tokyo 105-8564, JP

OCHIAI, Mitsutoshi

Toyohashi-shi Aichi 441-3195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.