SCHICHTAUFBAU

Brevet européen · EP2092570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092570
Numéro de demande
EP07815199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
23 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 31/0224 (2006.01)
Priorité
AT 20182006 05.12.2006
Demande PCT
PCT/AT2007/000548 05.12.2007
Publication PCT
WO2008/067577 12.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.03.2019

  6. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

ASMAG-Holding GmbH

Heckenau 34, 4645 Grünau im Almtal, AT

Mandataire

ABP Patent Network AG

ABP PATENT NETWORK AG

Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

PADINGER, Franz

4502 St. Marien, AT

SCHRÖTER, Klaus

10707 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.