Bogenbremseinrichtung
Brevet européen · EP2093176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2093176
- Numéro de demande
- EP09100101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2009
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/02 (2006.01)B65H 29/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008010985 25.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 4 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 4 juil. 2015
Transféré
- Titulaire
- Heidelberger Druckmaschinen, Aktiengesellschaft, Kurfürsten-Anlage 52-60, 69115 Heidelberg, Allemagne → Masterwork Machinery Co., Ltd., No. 11 Shuangchen Zhonglu Beichen Science and Technology Area, 300400 Tianjin, Chine
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
41065, Mönchengladbach, DE
41189, Mönchengladbach, DE
58453, Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.