Zusammensetzungen
Brevet européen · EP2093254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2093254
- Numéro de demande
- EP09006904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2005
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 71/02 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)B01F 17/00 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C08G 73/02 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)C08L 79/02 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)C09D 7/02 (2006.01)C09D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 637937 P 21.12.2004
- Divisionnaire de
- EP05852980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
Thetford, Dean
Greater Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.