Transparente Polyamidformmasse

Brevet européen · EP2093255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2093255
Numéro de demande
EP08021557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2008
Publié
26 août 2009
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/06 (2006.01)
C08G 69/36 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C08K 5/101 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007062063 21.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Bühler, Friedrich Severin

7430 Thusis

Rytka, Christian

7402 Bonaduz

Tobisch, Walter

7015 Tamins

Bass, Sepp

7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.