Befestigungsvorrichtung
Brevet européen · EP2093361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2093361
- Numéro de demande
- EP09001935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2009
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/14 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)E05D 15/46 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008010770 25.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
Kreyenkamp, Reiner
49152 Bad Essen, DE
Schnier, Heiko
49152 Bad Essen, DE
Telthörster, Dirk
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.