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Brevet européen · EP2093432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2093432
Numéro de demande
EP07792805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2006343980 21.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/066206 21.08.2007
Publication PCT
WO2008/075481 26.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Koganei Corporation

3-11-28, Midori-cho, Koganei-shi, Tokyo 184-8533, JP

Inventeur

MIYAZAWA, Kazuki

Tokyo 184-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.