Armatur

Brevet européen · EP2093468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2093468
Numéro de demande
EP09151862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2009
Publié
26 août 2009
Délivré
4 août 2010
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16K 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008010313 21.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 17 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2010

  6. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

ARI-Armaturen Albert Richter GmbH & Co. KG

Mergelheide 56-60, 33758 Schloss Holte-Stukenbrock, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kesselhut, Rainer

33165 Lichtenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.