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Brevet européen · EP2093737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2093737
- Numéro de demande
- EP08003270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2008
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 29/06 (2006.01)G08B 29/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
Stamer, Arne
23847 Siebenbäumen, DE
Heick, Jan
23847 Rethwisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.