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Brevet européen · EP2093737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2093737
Numéro de demande
EP08003270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2008
Publié
26 août 2009
Délivré
23 oct. 2013
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/06 (2006.01)
G08B 29/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

Stamer, Arne

23847 Siebenbäumen, DE

Heick, Jan

23847 Rethwisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.