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Brevet européen · EP2094217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2094217
Numéro de demande
EP07866620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/20 (2006.01)
A61F 13/42 (2006.01)
Priorité
US 860798 P 24.11.2006
US 880023 P 12.01.2007
US 898710 P 01.02.2007
US 920776 P 30.03.2007
US 907411 P 02.04.2007
US 929490 P 29.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2007/004343 23.11.2007
Publication PCT
WO2008/062322 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

Chaffringeon, Bernard

Dubai UAE, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.