TAMPON
Brevet européen · EP2094217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2094217
- Numéro de demande
- EP07866620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)A61F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- US 860798 P 24.11.2006US 880023 P 12.01.2007US 898710 P 01.02.2007US 920776 P 30.03.2007US 907411 P 02.04.2007US 929490 P 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2007/004343 23.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/062322 29.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
Chaffringeon, Bernard
Dubai UAE, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.