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Brevet européen · EP2094482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2094482
- Numéro de demande
- EP07848722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 25/14 (2006.01)G03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0625171 18.12.2006GB 0701339 24.01.2007GB 0716453 23.08.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050762 17.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/075098 26.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
MACINTYRE, Fiona
Cumbria CA2 4BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.