STIFT

Brevet européen · EP2094508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2094508
Numéro de demande
EP07819829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 8/24 (2006.01)
B43K 8/02 (2006.01)
B43K 24/08 (2006.01)
B43K 5/17 (2006.01)
Priorité
DE 202006018230 U 30.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/009889 15.11.2007
Publication PCT
WO2008/064777 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

BREUER, Christian

76534 Baden-Baden, DE

LUFT, Jochen

90408 Nürnberg, DE

KÄMPF, Peter

91341 Röttenach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.