COMPOSITION DENEIGEANTE ANTIDERAPANTE
Brevet européen · EP2094808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2094808
- Numéro de demande
- EP07822685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0610066 17.11.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062469 16.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/059057 22.05.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Titulaire
SEITA, Victor
77163 Dammartin Sur Tigeaux, FR
SICOT, Roger
1815 Clarens
DENOLLE, Yann
92200 Neuilly Sur Seine, FR
Inventeur
SEITA, Victor
77163 Dammartin Sur Tigeaux, FR
SICOT, Roger
1815 Clarens
DENOLLE, Yann
92200 Neuilly Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.