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Brevet européen · EP2094966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2094966
Numéro de demande
EP07860987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
3 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/16 (2006.01)
F03B 13/18 (2006.01)
F03B 13/20 (2006.01)
Priorité
NZ 55148506 21.11.2006
Demande PCT
PCT/NZ2007/000343 21.11.2007
Publication PCT
WO2008/063086 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Callaghan Innovation

Gracefield Research Centre 69 Gracefield Road, Lower Hutt 5010, NZ

Inventeur

GARDINER, Alister

Christchurch, NZ

LE-NGOC, Lan

Christchurch, NZ

CAUGHLEY, Alan James

Christchurch, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.