FASEROPTISCHER TEMPERATURSENSOR

Brevet européen · EP2095082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2095082
Numéro de demande
EP07859217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 5/00 (2006.01)
G01K 5/48 (2006.01)
G01K 15/00 (2006.01)
G01K 5/54 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01K 5/52 (2006.01)
Priorité
US 875719 P 19.12.2006
US 978538 29.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2007/004148 19.12.2007
Publication PCT
WO2008/075197 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

VibroSystM inc.

Vibrosystm Inc.

2727, East Jacques-Cartier Boulevard, Longueuil, Québec J4N 1L7, CA

Inventeur

PRONOVOST, Jean

St-Mathieu de Beloeil, Quebec J3G 4S5, CA

CLOUTIER, Marius

Longueuil, Quebec J4N 1L7, CA

CLOUTIER, Mathieu

Richelieu, Quebec J3L 6S1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.