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Brevet européen · EP2095083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2095083
- Numéro de demande
- EP07859223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20060906 20.12.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/004154 18.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/078184 03.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
BIGLIATI, Marco
13039 Borgo S. Martino, IT
COLOMBO, Paolo
15100 Alessandria, IT
MARTINENGO, Giorgio
15033 Casale Monferrato, IT
MUELLER, Daniel Verner
5452 Oberrohrdord
ZORZETTO, Mauro
15033 Casale Monferrato, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.