OPTISCHER SPANNUNGSSENSOR
Brevet européen · EP2095135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2095135
- Numéro de demande
- EP06817784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2006
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000734 22.12.2006
- Publication PCT
- WO2008/077255 03.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.