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Brevet européen · EP2095202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2095202
- Numéro de demande
- EP07819016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 5/05 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006056862 02.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008946 16.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/064739 05.06.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
SEMS, Gunnar
28209 Bremen, DE
PAULSEN, Alf
26121 Oldenburg, DE
BELLERSEN, Detlef
27755 Delmenhorst, DE
PIETSCH, Peter
27327 Schwarme, DE
SCHRÖFEL, Burkhard
26188 Edewecht, DE
SCHRANK, Thomas
28876 Oyten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.