Nahrungsmittelkapsel
Brevet européen · EP2095716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2095716
- Numéro de demande
- EP08151623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2008
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 25 mai 2011
- Radié
- 25 mai 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23C 9/00 (2006.01)A23L 1/00 (2006.01)A23L 1/2165 (2006.01)A23L 1/40 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)B65D 85/816 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 22.04.2017
- 25 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
Parties
Inventeur
Graf, Björn
78462 Konstanz, DE
Hartmann, Markus
78315 Radolfzell, DE
Chng, Doris
54800 Kuala Lumpur, MY
Duboc, Philippe
3007 Berne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.