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Brevet européen · EP2095802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2095802
Numéro de demande
EP09250545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
2 sept. 2009
Délivré
13 févr. 2013
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/511 (2006.01)
A61F 13/512 (2006.01)
Priorité
TW 97107029 29.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 25 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.08.2023

  4. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Huang, Chen-Cheng

Room 1206, 12F, No 346, Section 3, Nanking East Road, Taipey City, TW

Huang, Pao-Han

Room 1206, 12F, No 346, Section 3, Nanking East Road, Taipei City, TW

Huang, Pao-Hao

Room 1206, 12F, No 346, Section 3, Nanking East Road, Taipei City, TW

Inventeur

Huang, Chen-Cheng

Taipey City, TW

Huang, Pao-Han

Taipei City, TW

Huang, Pao-Hao

Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.