Kinderwagen mit klappbarem Rahmen

Brevet européen · EP2096016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096016
Numéro de demande
EP09153342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2009
Publié
2 sept. 2009
Délivré
9 avr. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/10 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
Priorité
SE 0800495 29.02.2008
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

Johansson, Lars-Eric

283 45, Osby, SE

Holma, Thomas

376 37, Svängsta, SE

Blomkvist, Björn

28534, Markaryd, SE

Handberg, Ulf

19466, Upplands Väsby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.